Préambule
Bienvenue sur le blog todaytime.fr (« le Site ») ! En accédant au Site et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté pleinement les présentes Conditions d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas l’une quelconque de ces conditions, merci de ne pas utiliser ce Site.
1. L’éditeur
Le Site est édité par Juliette Martin
Hébergeur : Planethoster 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada
2. Objet du Site
Le Site a pour vocation de proposer des articles, actualités, analyses, réflexions dans les domaines définis par l’éditeur (ex : culture, technologie, société, etc.). Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou toute rediffusion sans autorisation est interdite.
3. Acceptation des règles d’usage
En tant qu’utilisateur, vous vous engagez :
- à utiliser le Site à des fins légales, personnelles, non commerciales ;
- à ne pas publier de contenus illicites, diffamatoires, injurieux, violents ou discriminatoires ;
- à respecter les droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus du Site ;
- à ne pas compromettre le fonctionnement du Site, ni accéder à des zones réservées ou non autorisées.
4. Contenus, commentaires et contributions
4.1 L’éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations fiables, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour permanente des contenus. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.
4.2 Si le Site propose des commentaires ou contributions d’utilisateurs :
- l’utilisateur reste responsable du contenu qu’il publie ;
- l’éditeur se réserve le droit de modérer, supprimer ou modifier tout commentaire ou contenu qui enfreindrait les présentes conditions ou la législation ;
4.3 Les contributions peuvent être soumises à modération préalable ou postérieure.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, visuels, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de titulaires de droits. Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation non expressément autorisée est interdite.
6. Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable de :
- quelconque interruption, suspension ou dysfonctionnement du Site ;
- des dommages directs ou indirects résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site ;
- des contenus générés ou publiés par des utilisateurs et de l’usage qui en est fait.
Le Site pouvant contenir des liens vers des sites externes, l’éditeur décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.
7. Modification des Conditions
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d’Utilisation. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. La navigation continue après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Grenoble.
9. Contact
Pour toute question relative à ces Conditions d’Utilisation : juliette-marin@todaytime.fr